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Communauté d’agglomération Porte de l’Isère
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Communauté de communes Faucigny Glières
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14 octobre 2021
Communauté des communes du Pithiverais : Le...
Communauté des communes du Pithiverais : Le PAC Porter à Connaissance de l’État relatif au plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPGDLSID) en intégrant la cotation de la demande (suite à la délibération de la communauté des communes du Pithiverais en date du 10 décembre 2020) la (...)
14 octobre 2021
Grand Poitiers : Le plan partenarial adopté en...
Grand Poitiers : Le plan partenarial adopté en Conseil Communautaire le 24 juin 2016.
14 octobre 2021
Métropole Européenne de Lille : Le plan...
Métropole Européenne de Lille : Le plan partenarial adopté en Conseil Communautaire le 14 octobre 2016.
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Plans et projets de plans partenariaux
14 octobre 2021
Rennes Métropole : Le projet de plan partenarial
14 octobre 2021