Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de Loire met à disposition les documents suivants :
- le bilan 2010-2013 de mise en œuvre du premier accord collectif intercommunal ;
- le bilan 2014 de mise en œuvre du deuxième accord collectif intercommunal ;
- l’accord collectif intercommunal 2014-2016 en vigueur ;
- la délibération du lancement de l’élaboration du plan partenarial ;
- la délibération de création de la conférence intercommunale ;
- le plan partenarial.
- le bilan 2010-2013 de mise en œuvre du premier accord collectif intercommunal ;
- le bilan 2014 de mise en œuvre du deuxième accord collectif intercommunal ;
- l’accord collectif intercommunal 2014-2016 en vigueur ;
- la délibération du lancement de l’élaboration du plan partenarial ;
- la délibération de création de la conférence intercommunale ;
- le plan partenarial.